Subject: Re: Réunion relative au nouveau régime indemnitaire vendredi 12 juin
From: Juliette METZNER <[email-masked]>
To: syn/cgt-/ <[email-masked]>, CFDT <[email-masked]>, SNAC-FSU <[email-masked]>, Sud Culture <[email-masked]>, unsa-culture <[email-masked]>, CFTC THOMAS Chantal <[email-masked]>
Cc: [email-masked], "[email-masked]'" <[email-masked]>, claudine mesclon <[email-masked]>, Antoine AUSTRUIT <[email-masked]>, malika bellili <[email-masked]>, "dag:be.dialogue.social" <[email-masked]>, CHEVALIER catherine <[email-masked]>
Date: Mon, 22 Jun 2015 12:00:26 +0200

Bonjour,

Comme convenu lors du groupe du travail du 12 juin dernier, veuillez 
trouver ci-joint le schéma ministériel d'adhésion (SMA) au RIFSEEP qui 
recense :
- d'une part, les indemnités qui seront potentiellement intégrées à 
l'IFSE et leurs modalités de versement,
- d'autre part, les indemnités qui n'ont pas vocation à intégrer le 
RIFSEEP avec les justifications inhérentes.
Ce document annule et remplace la version qui vous a été remise en séance.
Les indemnités dont le montant est déterminé en fonction du régime 
indiciaire de l'agent sont mises en exergue en rouge et seront signalées 
dans la note accompagnant le document à la DGAFP afin qu'une solution 
puisse nous être apportée pour les intégrer le cas échéant.
Pour rappel, ce document est adressé à la DGAFP pour que celle-ci 
dispose d'une vision d'ensemble des corps et des indemnités dont 
l'intégration est prévue ou non au dispositif RIFSEEP.
Seuls les arrêtés qui seront publiés par corps par chaque ministère 
(pour les corps à statut ministériel), conjointement par plusieurs 
ministères (pour les corps à statut commun) et par la DGAFP (pour les 
corps à statut interministériel) auront donc une valeur réglementaire. 
Les indemnités intégrées à l'IFSE, la constitution des groupes et les 
modalités de réévaluation des dotations constitueront le cœur de nos 
échanges lors des GT dédiés.

Restant à votre disposition pour tout complément d'information,

Bien cordialement.

Juliette Metzner

Le 08/06/2015 17:41, THYSS marine a écrit :
> Bonjour,
>
> Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe à ce message un 
> document présentant le schéma prévisionnel d'adhésion au RIFSEEP.
>
> Ce document servira de support à notre réunion du *vendredi 12 juin 
> 9H30* salle Colette.
>
> Pour l'équipe du dialogue social,
>
> Marine Thyss
>
>