Subject: Confirmation réunion groupe de travail consacré à l'action sociale le 2 juin 2017 - documents
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Date: Wed, 31 May 2017 14:22:29 +0200

Bonjour,

Je vous confirme que la réunion du groupe de travail consacrée à 
l'action sociale du ministère de la culture
se tiendra  :

*Le 2 juin 2017 en salle Croix des  Petits champs 4ème étage*

L'ordre du jour sera le suivant :

Point 1 : Point sur l'enquête relative aux politiques sociales 
bénéficiant aux agents rémunérés sur le titre 3 en EPA
Point 2 : Information sur l'assujettissement et fiscalisation des 
prestations sociales dans certains EPA,
Point 3 : Extension de l'aide au déménagement aux agents nouvellement 
retraités

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint :

Documents relatifs au Point 1 :
- courrier en date du 9 mai du secrétaire général aux présidents et 
directeurs des établissements
   publics à caractère administratif
- + les 4 tableaux envoyés au EPA afin de recueillir leurs données
- tableau des destinataires et pourcentage des réponses arrivées à ce jour
- proposition de traitement des données - 2 tableaux

Documents relatifs au Point 3 :
- Arrêté portant création de l'aide au déménagement pour les agents 
nouvellement recrutés
- Fiche technique

Bien cordialement
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