Subject: Fwd: CAP conservateurs du 30 janvier 2015
From: LEANDRI franck <[email-masked]>
To: "sg.snac-fsu" <[email-masked]>
Date: Fri, 16 Jan 2015 09:20:54 +0100

pour info

amitiés

FL

-------- Message original --------
Sujet: 	CAP conservateurs du 30 janvier 2015
Date : 	Thu, 15 Jan 2015 19:03:08 +0100
De : 	BORDENAVE Laurent <[email-masked]>
Pour : 	Thierry Crépin-Leblond <[email-masked]>, 
[email-masked], [email-masked], 
[email-masked], VEYSSIERE Marion 
<[email-masked]>, 
[email-masked], "[email-masked]" 
<[email-masked]>, HEROLD Béatrice 
<[email-masked]>, Philippe Luez 
<[email-masked]>, [email-masked], 
[email-masked], sclair <[email-masked]>
Copie à : 	[email-masked], Marie-Anne Guichard Le Bail 
<[email-masked]>, 
"[email-masked]" <[email-masked]>, Valérie 
RODRIGUES <[email-masked]>

Mesdames et messieurs les représentants du personnel en CAP des
conservateurs du patrimoine,

dans la mesure où le quorum requis n'était pas atteint, il a été
constaté que la CAP prévue pour se réunir le 14 janvier ne pouvait
siéger valablement.
Par conséquent, conformément aux dispositions de l'article 41 du décret
n°82-451 du 28 mai 1982 relatif aux CAP qui prévoient que :
> En outre, les trois quarts au moins de leurs membres doivent être
> présents lors de l'ouverture de la réunion. Lorsque ce quorum n'est
> pas atteint, une nouvelle convocation est envoyée dans le délai de
> huit jours aux membres de la commission qui siège alors valablement si
> la moitié de ses membres sont présents.

et dans le souci du respect du délai de convocation prévu, je vous
informe que la CAP est reconvoquée pour le vendredi 30 janvier à 10h.

Dans ce but je vous prie de trouver en pièce jointe une convocation avec
un accusé de réception.
Je vous remercie de bien vouloir nous faire part de votre présence
éventuelle par retour de l'accusé de réception.

Par ailleurs, je vous informe que l'ordre du jour, que vous trouverez
également en pièce jointe, reste sans changement.

Les documents préparatoires à la CAP vous seront transmis en début de
semaine prochaine.

Dans l'attente le bureau 1S reste à votre disposition.

Cordialement,

-- 
Laurent Bordenave
Ministère de la culture
service des ressources humaines
bureau de la filière d'enseignement et scientifique
adjoint au chef du bureau
01 40 15 84 04

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Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce courriel et les documents joints que si nécessaire.