Résultats des éléctions à la CAP ingénieurs de recherche
28/02/2012Le dépouillement des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire (CAP) du corps des ingénieurs de recherche a eu lieu le 17 février dernier. Voici les résultats des votes.
| Nombre d'inscrits | 93 |
| Nombre de votants | 69 |
| Bulletins blans ou nuls/enveloppes N°1 annulées | 0 |
| Nbre suffrages vamablement exprimés | 69 |
| Taux de participation | 74% |
| Nbre de sièges titulaires | 6 |
| OS qui se sont présentées | CFDT Culture SNAC-FSU CGT-Culture |
| OS élues | CFDT Culture : 2 sièges SNAC-FSU : 3 sièges CGT-Culture : 1 siège |
| Titulaires | Suppléants |
|---|---|
| Ingénieurs de recherche hors classe | |
| Véronique VERGES-BELMIN (SNAC-FSU) Pascale RICHARDIN-RADIGUET (SNAC-FSU) | Catherine BRUANT-TOUGERON Michel BERTHELOT |
| Ingénieurs de recherche 1ère classe | |
| Michel FENKER (CFDT-Culture) Thierry LOCHARD (SNAC-FSU) | Alain-Hugues GENEVOIS Geneviève ORIAL |
| Ingénieurs de recherche 2ème classe | |
| Annie DUMONT (CGT-Culture) Annick TEXIER (CFDT-Culture) | Antoine ZINK Isabelle GRUDET |
Pourquoi une nouvelle élection ?
L'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs de recherche, initialement prévue le 20 octobre 2011, n'a pu aboutir.
6 sièges devaient être attribués, et non 5 comme indiqué aux organisations syndicales lors du dépôt de leurs listes de candidatures.
En effet, le nombre d'électeurs relevant du grade des ingénieurs de recherche hors classe étant de 20, le nombre de sièges à attribuer doit être de 2 (et non de 1), conformément aux dispositions du 2e alinéa de l'article 6 du décret n° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
Cette constatation ayant été faite au moment du dépouillement, il a été décidé de stopper l'opération et de reporter l'élection de cette CAP au 16 février 2012.
