Subject: RE : Re: logements avril 2016
From: "michel.taphanel" <[email-masked]>
To: "[email-masked]" <[email-masked]>
Date: Wed, 27 Apr 2016 13:50:34 +0200

Envoyé de mon Galaxy Note 4 d'Orange

-------- Message d'origine --------
De : corinne charamond <[email-masked]> 
Date : 22/04/2016  09:51  (GMT+01:00) 
À : michel taphanel <[email-masked]> 
Objet : Re: logements avril 2016 

Trop de travail, hier aller retour Rennes dans la journée pour accompagner un agent.

Le 22 avril 2016 à 09:30, michel taphanel <[email-masked]> a écrit :
Le 19/04/2016 10:13, michel taphanel a écrit :

Dernière réunion LOGEMENTS DE FONCTION vendredi 15 avril 2016 à 17 heures.

En résumé :

Première partie : le stock (logements actuellement occupés)

Les NAS : avantages natures au pourcentage par rapport à leur indice, donc rien ne change pour eux.

Les COPA (Convention d'Occupation Précaire avec Astreinte, ancienne US) :

- catégorie C et B, il y a un accord de prise en charge au 1er € d'augmentation :

    - Etablissements Publics : par le biais d'une remise gracieuse à la demande de l'agent,

    - Services à Compétence Nationale : par le biais d'une prime,

- catégorie A prise en charge de l'augmentation de la redevance au cas par cas.

Pour ce qui est de l'état sanitaire des logements, le Ministère s'est engagé à une mise en place d'une ligne budgétaire sur plusieurs années à partir de 2017. Les sites auront quand même à financer une grande partie des travaux nécessaires.

Deuxième partie : le flux (bénéfice d'un logement de fonction suite à la mobilité d'un agent ou de son intégration), sera discuté plus tard ...

A suivre

salut ma grande, as tu reçu cet email ? est ce que je peux officialiser ainsi ? Claude Claudon m'a appelé ce matin, je ne pas décroché

autrement ca va ? ton silence m'étonne ... inquiétant ?

bon week end ? bonnes vacances ?

bises en tout cas

-- 

Michel Taphanel

Service technique, aménagements et maintenance

Service à Compétence Nationale

MUSEE  d' ARCHEOLOGIE  NATIONALE  et  DOMAINE  NATIONAL

Château   Place Charles de Gaulle 78100  Saint - Germain-en-Laye

téléphone  01 39 10 13 32  ou  06 42 61 25 32   fax   01 39 10 13 39

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