Subject: Re: TR: question TPA...encore
From: Corinne CHARAMOND <[email-masked]>
To: Valérie Pétillon-Boisselier <[email-masked]>
Cc: [email-masked], [email-masked]
Date: Tue, 21 Feb 2012 14:52:23 +0100

Bonjour madame la directrice,
merci pour cet confirmation de lecture des textes, concernant l'origine du problème nous ne pensons pas qu'il soit pertinent de pointer le problème en particulier. Notre demande n'avais pas pour but de discriminer une direction interrégionale plus qu'une autre, une information globale sur ce sujet à l'intention de toutes les directions serait sans doute plus judicieuse pour l'harmonisation de la réglementation et des pratiques sur le temps partiel à l'Inrap.

Cordialement

Pour le Snac FSU
Corinne Charamond

En réponse à Valérie Pétillon-Boisselier <[email-masked]> :

Bonjour Mme Charamond,

La règle est bien de 162 jours travaillés (le nb de jours non travaillés dépend des jours fériés notamment). Cette règle est constante quelque soit la date de début du TPA.

Si cette instruction n’est pas bien passée, je vous remercie de m’indiquer dans quelle DIR cela pose pb afin que nous puissions organiser une meilleure information.

Cordialement,

Valérie Pétillon-Boisselier

Directrice des ressources humaines

Institut national de recherches archéologiques préventives

7, rue de Madrid - 75008 Paris

De : Sybille Coëffier
Envoyé : mardi 21 février 2012 11:57
À : Valérie Pétillon-Boisselier
Cc : 'Aude GIRARD'
Objet : TR: question TPA...encore

De : Corinne CHARAMOND [mailto:[email-masked]]
Envoyé : mardi 21 février 2012 11:53
À : Sybille Coëffier
Objet : Tr: question TPA...encore

Bonjour,

en l'absence de Benoit Lebeaupin, vous serait-il possible de transmettre ce mail à la personne compétente, les délais pour valider le dossier de l'agent en question sont assez courts.

Merci d'avance, cordialement,

Corinne Charamond

-- Message retransmis par Corinne CHARAMOND <[email-masked]> --

Bonjour,
avant toute chose merci d'avoir apporté une solution si rapide à l'erreur de courrier concernant Xavier Chadefaux, je suis aussi ravie d'apprendre que son cas  était isolé, au moins une chose dont nous ne reparlerons pas.
Si je me tourne vers vous c'est encore pour une question de TPA, pour répondre à un agent qui a des difficultés à formaliser son calendrier à 80%. Quelles sont actuellement  les quotités exactes pour un TPA de ce volume? Pour résumer la situation,  jusqu'à présent lors du renouvellement ou d'une demande de TPA ce sont les périodes non travaillées qui sont indiquées dans le calendrier, désormais selon la direction interrégional de cet agent ce sont aujourd'hui les périodes travaillées qui doivent figurer dans la demande. Ceci correspond au contenu de l'article 46 du règlement en cours de validation. Dans le même réponse les agents de la DIR en charge de ces démarches indiquent une quotité de 163 jours travaillés et 50 jours en TPA or si je me réfère au même document en cours de validation dans le tableau 3 de l'article 54 le 80% est composé de 162 jours travaillés pour 52 en TPA, donc sur quelles distinctions administratives se pose ces différences certes minimes, mais cause de discussions et d'échanges longs et ennuyeux. Doit on comprendre que sur le principe qu'une période annuelle est comprise entre le 1 avril et le 31 mars de l'année suivante cet agent ait un traitement différent de celui qui ferait une demande du qui ferait une demande du 1er janvier au 31 décembre, cela ne fait qu' une différence de trois jours, mais nous savons bien qu'actuellement chaque jour compte.
En espérant que vous pourrez m'apporter votre avis éclairé sur cette question pour résoudre les problèmes de cet agent (qui n'est pas en grand Est), cordialement.

Corinne Charamond
0682835062

Corinne Charamond
0682835062

[Message attaché]

Bonjour,
avant toute chose merci d'avoir apporté une solution si rapide à l'erreur de courrier concernant Xavier Chadefaux, je suis aussi ravie d'apprendre que son cas  était isolé, au moins une chose dont nous ne reparlerons pas.
Si je me tourne vers vous c'est encore pour une question de TPA, pour répondre à un agent qui a des difficultés à formaliser son calendrier à 80%. Quelles sont actuellement  les quotités exactes pour un TPA de ce volume? Pour résumer la situation,  jusqu'à présent lors du renouvellement ou d'une demande de TPA ce sont les périodes non travaillées qui sont indiquées dans le calendrier, désormais selon la direction interrégional de cet agent ce sont aujourd'hui les périodes travaillées qui doivent figurer dans la demande. Ceci correspond au contenu de l'article 46 du règlement en cours de validation. Dans le même réponse les agents de la DIR en charge de ces démarches indiquent une quotité de 163 jours travaillés et 50 jours en TPA or si je me réfère au même document en cours de validation dans le tableau 3 de l'article 54 le 80% est composé de 162 jours travaillés pour 52 en TPA, donc sur quelles distinctions administratives se pose ces différences certes minimes, mais cause de discussions et d'échanges longs et ennuyeux. Doit on comprendre que sur le principe qu'une période annuelle est comprise entre le 1avril et le 31 mars de l'année suivante cet agent ait un traitement différent de celui qui ferait une demande du qui ferait une demande du 1er janvier au 31 décembre, cela ne fait qu' une différence de trois jours, mais nous savons bien qu'actuellement chaque jour compte.
En espérant que vous pourrez m'apporter votre avis éclairé sur cette question pour résoudre les problèmes de cet agent (qui n'est pas en grand Est), cordialement.

Corinne Charamond
0682835062

Corinne Charamond
0682835062