Subject: info MANDN pour CHSCT du 02.07.2013
From: Michel TAPHANEL <[email-masked]>
To: FSU <[email-masked]>,joël FAUVEL<[email-masked]>
Date: Mon, 17 Jun 2013 17:08:23 +0200

-------- Message original --------
Sujet: 	CHSCT du 26 mars 2012
Date : 	Mon, 17 Jun 2013 16:25:38 +0200
De : 	ROCHE francis <[email-masked]>
Pour : 	MULTON Hilaire <[email-masked]>, Francis Roche 
<[email-masked]>, MACINA carmine 
<[email-masked]>, GREBOVAL Virginie 
<[email-masked]>, [email-masked], 
DELEBARRE eve <[email-masked]>, 
[email-masked], LAVIGNE Christelle 
<[email-masked]>, LE FLANCHEC pascal 
<[email-masked]>, JOPEK bernard 
<[email-masked]>, [email-masked], TAPHANEL 
michel <[email-masked]>, PINSON françoise 
<[email-masked]>, FOUSSE nathalie 
<[email-masked]>, ROGIER yann 
<[email-masked]>, LARDOUX marie-dominique 
<[email-masked]>, Alexis NOT 
<[email-masked]>, [email-masked], TAOC 
corinne <[email-masked]>, Corinne Boluen 
<[email-masked]>, THIERY Kevin 
<[email-masked]>

Le Président du CHSCT
à
Monsieur le secrétaire du CHSCT,
Madame le médecin de prévention,
Mesdames les représentantes du personnel,
Messieurs les représentants du  personnel,
Monsieur l'inspecteur de santé et sécurité du travail,
Mesdames les assistantes de prévention,

Le CHSCT spécial du Musée d'archéologie nationale et domaine national de
Saint-Germain-en-Laye se réunira le :

     2 juillet 2013 à partir de 9 heures 30, au Musée d'archéologie
nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye

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     L'ordre du jour prévu est :

Point 1 : Approbation du Procès Verbal du CHSCT du 26 mars 3013

Point 2 : Suivi du CHSCT du 26 mars 2013 et du 18 décembre 2012

Point 3 : Approbation du DU/Musée et DU/Domaine

Point 4 : Plan de prévention SECMA pour information

Point 5 : Examen du Registre de santé et sécurité au travail

Point 6 : Base vie Domaine : pour information

Point 7 : Base vie au Musée pour les entreprises extérieures

Point 8 : Extension cantine du Personnel : pour information

Point 9 : Rapport d'activité 2012 : pour information

Point 10 : Adresse électronique des OS et point d'information sur les
locaux du 37, rue de Pontoise

Point 10 : Photothèque : pour information

Point 11 : Entretiens professionnels

Point 12 : Accueil et Surveillance, Maintenance, Communication : pour
information
                    Fiches de poste.

Point 13 : Organigramme, lettres de mission,  PSC : pour information

Point 14 : Questions diverses :
- Pourquoi au cours de ces derniers trois mois n'ont pas été organisées
des réunions avec les  Personnels comme promis par la Direction lors du
dernier CHSCT ?
- Convention de décroisement CMN-DGPAT-SCN : où en est – on ?

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Par ailleurs, vous trouverez en pièces jointes :

- ODJ CHSCT du 2/7/13
- Suivi CHSCT 26/3/13
- PV CHSCT 26/3/13
- Document unique Musée réactualisé

Sont à la disposition de chacune des OS représentées au CHSCT spécial du
Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye :

- Une clé USB contenant le DCE de la Base-vie des agents du Domaine
- L'APD de la Base-vie des agents du Domaine (version 2012, papier)

Vous recevrez très prochainement :

- Plan de prévention SECMA (origine Assistante Prévention)
- Copies registre SST (origine Assistantes Prévention)

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     En me tenant à votre disposition pour toute information que vous
voudriez bien me demander à ce sujet.

S'agissant de la désignation des experts,et conformément au point 1°/ du
document "Suivi du CHSCT du 26 mars 2013", je vous serai reconnaissant
de bien vouloir faire en sorte que la liste des personnes présentes au
CHSCT soit fournie à l'agence AMK - France, chargée de la rédaction du
CR, et afin que des « cavaliers » indiquant nom et prénom soient placés
devant chaque membre du CHSCT spécial du Musée d'archéologie nationale
et domaine national de Saint-Germain-en-Laye.
A cette fin, et dans le respect des délais prévus dans les dispositions
du règlement intérieur du CHSCT spécial du Musée d'archéologie nationale
et domaine national de Saint-Germain-en-Laye, je vous serai
reconnaissant de bien vouloir prévoir à l'intérieur de ces délais la
déclaration de ces experts.

     En vous en souhaitent bonne réception, je vous prie de croire,
     Mesdames, Messieurs à mes cordiales salutations

Le Président du CHSCT spécial du Musée d'archéologie nationale et
domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Hilaire Multon

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Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce courriel et les documents joints que si nécessaire.

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